Déposée le 7 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESIUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VOX-SIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-39 du 30 septembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESIUM domicilié(e) Parc Scientifique de la Haute Borne, 5 Rue Hergé - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATKOWSKA & ASSOCIES domicilié(e) 9 Rue Jacques Prévert - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.
La marque VOX-SIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESIUM, Société par actions simplifiée - Parc Scientifique de la Haute Borne, 5 Rue Hergé - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France
MATKOWSKA & ASSOCIES - 9 Rue Jacques Prévert - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France
Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) de guidage et de balisage destinés à améliorer l'accessibilité des personnes atteintes de déficiences sensorielles ; systèmes électroniques de guidage vocal destinés à faciliter l'information et les déplacements des personnes atteintes de déficiences sensorielles ; appareils pour la reproduction, la transmission, la reproduction du son et/ou des images dans le domaine de l'accessibilité ; balises électroniques multi-sensorielles d'information, de repérage et de guidage vocal ; systèmes de guidage sonore ; systèmes de télécommande permettant le guidage et le déplacements des personnes atteintes de déficiences sensorielles ; systèmes électroniques de détection de présence et de mouvements ; logiciels permettant le réglage et le fonctionnement de balises électroniques d'information, de repérage et de guidage vocal ;
Services de télécommunication et de communication par terminaux d'ordinateurs, y compris télécommunication d'informations et de données permettant le fonctionnement de systèmes de guidage et de balisage dans le domaine de l'accessibilité ; conseils en matière de télécommunication à savoir services d'assistance et de conseil aux utilisateurs de système de guidage et de balisage dans le domaine de l'accessibilité ; services de télécommunication à savoir transmission à distance de la voix, de données, de graphiques par le biais de transmissions téléphoniques, câblées et satellitaires ; fourniture de forums de discussion sur Internet concernant les systèmes de guidage et de balisage dans le domaine de l'accessibilité ;
Services de conception, de développement et d'intégration de logiciels permettant le réglage et le fonctionnement de balises électroniques d'information, de repérage et de guidage vocal ; services de conseils, de conception, de test, de recherche et d'assistance technique pour des systèmes de guidage et de balisage destinés à améliorer l'accessibilité ; services d'expertise technique (audit) dans le domaine de l'accesibilité (travaux d'ingénieurs) ; conception de systèmes informatiques pour le fonctionnement sur mesure de systèmes de guidage et de balisage destinés à améliorer l'accessibilité ; recherches et développement de solutions innovantes dans les systèmes de guidage et de balisage destinés à améliorer l'accessibilité.
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